Informations légales

ChainPass
ChainPass · Secure Access. Real Value.

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site ChainPass l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur

  • Nom commercial : ChainPass
  • Forme juridique : [À COMPLÉTER — auto-entrepreneur / SAS / EURL]
  • SIREN/SIRET : [À COMPLÉTER après immatriculation]
  • Adresse : [À COMPLÉTER]
  • Email : contact@chainpass.org
  • Directeur de la publication : [Ton nom + prénom]

Hébergement

  • Frontend : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Backend (production) : Railway Corp., 600 California Street, San Francisco, CA, États-Unis
  • Base de données : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ChainPass (logo, slogan « Secure Access. Real Value. », interface, textes, visuels) sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou utilisation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Smart Contracts

ChainPass repose sur des smart contracts déployés sur Polygon et Base. Les adresses des contrats audités sont publiées sur cette page dès leur mise en production et vérifiables sur PolygonScan / BaseScan.

Dernière mise à jour : 29 mai 2026 · contact@chainpass.org
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